L'édito

La Grande Boucle qui tourne en rond

Vous voici rentrés de vos congés, gonflés à bloc par la bonne résolution de faire du sport au bureau (voir notre dossier sur le sujet) en vous y rendant même à vélo. Les nouvelles risquent fort de calmer vos ardeurs. Celle de vos salariés aussi…

On ne va pas s’en cacher, les dossiers plus que réchauffés connaissent une issue plus qu’attendue. Il suffit de lever un peu la tête du guidon pour d’emblée prendre toute la mesure du rétropédalage d’Elisabeth Borne, porteuse du projet de loi d’orientation des mobilités. 

Car oui, on vous le confirme, la ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie était bien décidée à rendre obligatoire le forfait mobilité pour les salariés. Objectif : qu'ils puissent se déplacer autrement qu'en voiture. Ils devaient même y être très encouragés à grand renfort de prime. Versée par l’entreprise à ceux venant au travail à vélo et pouvant aller jusqu'à 400 €/an, sans charges sociales ni fiscalité, cette prime devait être obligatoire. En définitive, elle le serait éventuellement peut-être un jour. 

Pour l’heure, laissée au bon vouloir du patron-pilote, elle n’est qu’une option. Un peu comme le panier sur le porte-bagage de votre bicyclette. Le rêve de petite reine de la ministre a été stoppé net par le Medef. Ce sera donc une marche arrière pour ceux résolus à ne plus prendre le volant. Et un premier coup de pompe pour le projet « mobilités » qui doit revenir devant le Parlement à la rentrée. 

Le vélo passe donc au second plan. Le cycle, lui, se poursuit. 

En effet, il vous faudra encaisser la réforme de l’Assurance chômage (voir notre Gros Plan) et la fin du (faux) suspense autour de la conventionnalité du barème d’indemnisation du licenciement (voir notre Décryptage) sans cause réelle et sérieuse. Ce dernier vient de réussir son examen de passage devant la Cour de cassation qui a conclu, le 17 juillet dernier, à la compatibilité du barème avec les stipulations de l’article 10 de la Convention nº 158 de l’Organisation Internationale du Travail (OIT). Traduction ? Le plafonnement des indemnités pour licenciement abusif (mesure phare des ordonnances Travail) est compatible avec les textes internationaux. 

Allez, ce n’est pas le moment de flancher ! Certains dossiers brûlants sont toujours en cours… Notamment celui sur lequel planchent l’IGAS et l’IGF ; à savoir le régime fiscal et social de vos ASC. Prévu pour être remis fin juin aux ministres Agnès Buzyn, et Gérard Darmanin, le rapport a du retard. 

Remontez donc vite en selle et tenez-vous prêts à lui donner un bon coup de frein !

Aude Aboucaya

Rédactrice en chef

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